Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERALTA
CHENEL EXPOSITION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94516748
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2004

Présentation de la marque TERALTA

Déposée le 15 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) CHENEL EXPOSITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHENEL EXPOSITION domicilié(e) 18-20 avenue du 8 mai 1945, 77290 MITRY-MORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 326 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TERALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERALTA est expirée depuis le 15 avril 2004.

CHENEL EXPOSITION a également déposé les autres marques suivantes : TERALIFT , ZIG-ZAG


CHENEL EXPOSITION Société Anonyme - 18-20 avenue du 8 mai 1945, 77290 MITRY-MORY - France - SIREN 379326366


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Inscription le 13 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186219 - Publication au BOPI 1995-06-13

Inscription le 13 juin 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°186218 - Publication au BOPI 1995-06-13

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Structures tubulaires métalliques, Eléments ou structures tubulaires métalliques pour l'ameublement.Tous matériaux métalliques de construction, de mezzanines ou de stands d'exposition à étages avec ou sans escalier